Shérazade
13/09/2019 16:28

Algérie : La convocation du corps électoral devrait avoir lieu le 19 septembre

Algérie – Les députés de l’APN ont adopté, jeudi 12 septembre, le projet de loi organique modifiant et complétant la loi électorale et le projet de loi organique relatif à l’Autorité nationale indépendante des élections. Les deux lois ont également été adoptées à l’unanimité, lors d’une séance plénière au Conseil de la nation. Le brouillard autour des élections présidentielles se dissipe désormais.

Le Sénat a donc reçu les deux projets de loi hier juste après le vote. Le ministre de la Justice s’est rendu cette matinée du vendredi au Sénat pour présenter ses projets de loi. Juste après, les sénateurs devraient débattre ces multiples articles, et passer instantanément au vote. La question des élections présidentielles est une priorité et le gouvernement l’a bien fait savoir cette semaine.

Les élections présidentielles : Un intérêt commun

Malgré que le peuple rejette les élections, le ministre de la Justice, Belkacem Zeghmati, le corps d’état major Ahmed Gaïd Salah, et le chef de l’État par intérim s'engagent tous dans l’organisation du scrutin. Désormais une nouvelle institution a pour mission de préparer le scrutin présidentiel et de surveiller le processus électoral. Selon Belkacem Zeghmati « superviser toutes les étapes du processus électoral, depuis la convocation du corps électoral jusqu‘à l’annonce des résultats préliminaires » sont les missions primordiales de cette nouvelle institution.

De son côté, Ahmed Gaïd Salah avait lui aussi suggéré une date pour la convocation du corps électoral, en outre, une date pour le scrutin présidentiel. Pour rappel, le 2 septembre, le général Gaïd Salah avait affirmé qu’il « serait opportun de convoquer le corps électoral le 15 du mois de septembre courant, et que les élections puissent se tenir dans les délais fixés par la loi ; des délais raisonnables et acceptables qui répondent à une revendication populaire insistante ».

Abonnez vous à notre Newsletter

Restez informé(e)

La convocation du corps électoral pourrait avoir lieu le 19 septembre

Par ailleurs, tous ces événements nous laissent clairement deviner la date des élections présidentielles. Les sénateurs ont donc 12 h pour débattre les deux lois organiques relatives au processus électoral, le vote aura lieu le jour même, vendredi 13 septembre. Une fois les deux textes adoptés, Abdelkader Bensalah devrait ensuite promulguer ces lois organiques dans les 48 h. Pendant ce court délai, le président peut demander un nouvel examen de texte et saisir le Conseil constitutionnel pour vérifier qu’il n’est pas contraire à la Constitution. Les deux projets devraient alors être signés le lundi 16 ou mardi 17 septembre.

Les lois promulguées entrent en vigueur après leur publication au journal officiel, et les décrets d’application permettront par la suite leurs mises en œuvre. Tout cela pourrait durer quelque temps. D’après les données politiques et constitutionnelles, la convocation du corps électoral devrait avoir lieu le mercredi 18 ou le jeudi 19 septembre. Notons que dans le cas d’une convocation le 19 septembre, la loi prévoirait des élections présidentielles le 19 décembre 2019.

Laisser un commentaire

Voir les commentaires

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos CGU et l'utilisation de cookies afin de réaliser des statistiques d'audiences et vous proposer une navigation optimale, la possibilité de partager des contenus sur des réseaux sociaux ainsi que des services et offres adaptés à vos centres d'intérêts.. Lisez notre Politique de confidentialité.

En savoir plus